Règlement intérieur

CLUB NAUTIQUE EGUZON  BP : 19

Chambon, 36270 Eguzon.

club.nautique.eguzon@orange.fr       www.clubnautiqueeguzon.fr            AOUT 2016.

REGLEMENT INTERIEUR :

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts du 08 février 2003, de l’association,  Club Nautique Eguzon, dont l’objet est l’activité et le développement du ski nautique et du motonautisme (hors jet-ski). L’organisation d’événements et compétitions sportives.

Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Titre I : Membres.

 Article 1er – Composition.

 L’association, Club Nautique Eguzon est composée des membres suivants :

Membres d’honneur; Membres adhérents; Membres Passagers.

Article 2 – Cotisation.

 Notre association peut à tous moment, accueillir de nouveaux membres à condition que des places soient disponibles dans les ports. (Arrêté préfectoral).

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle, qui donne droit à l’utilisation des installations sportives et à un emplacement dans les ports, avec un numéro.

Les membres passagers de la même cotisation annuelle plus la T.V.A.

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le Conseil d’Administration et soumis au vote de l’assemblée générale.

Le versement de la cotisation, pour les membres et les passagers, doit être établi par chèque à l’ordre de l’association, ou par Carte bleue, locaux du club à Chambon et effectué au plus tard le 30 mai de l’année en cours.

Après cette date, la place dans le port sera proposée et mise à la disposition d’un autre membre.

Les nouveaux membres doivent régler un droit d’entrée égal au prix de la cotisation; demandé seulement la première année. Il n’est pas remboursable lorsque l’on quitte définitivement le club.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année, de baisse du niveau du plan d’eau, pollution, ou vidange du lac interdisant toute activité.

Article 3 – Admission de membres nouveaux.

 Sous réserve de place dans les ports, le Club Nautique Eguzon, peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante : Droit d’entrée, accompagné d’une demande écrite au  président ou auprès du Conseil d’administration, et de deux parrainages de membres du club. Il sera soumis  au vote du conseil à la majorité simple.

Le Club nautique Eguzon peut éventuellement accueillir des barques de pêche sur la partie arrière des pontons, moyennant le paiement d’une redevance de stationnement. Le moteur ne doit pas dépasser 20 Cv et la longueur 4.20 mètres. L’amarrage devra être sérieux, sans dégradation des installations.

Article 4 – Exclusion.

 Perte de la qualité de membre (Article 7 des statuts ; du 08 février 2003).

  • par décès
  • par démission écrite adressée au Président.
  • Par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux statuts

ou au règlement intérieur, ou motif grave portant un préjudice moral ou matériel à l’Association.

  • Par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation dans un délai (suivant l’appel du Trésorier) apprécié par le Conseil d’administration.

Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion ou de radiation le membre concerné est invité au préalable à fournir des explications écrites au Conseil d’Administration. Il peut également se présenter devant le C.A accompagné d’une personne de son choix.

Article 5 – Démission, Décès, Disparition.

 Conformément à l’article des statuts, (article 8 des anciens statuts), le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple ou recommandée avec accusé de réception, sa décision au Président ou au conseil d’administration.

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne. En outre si un membre direct de la famille souhaite poursuivre une activité de membre, cela reste possible après consultation du conseil d’administration.

Titre II : Fonctionnement de l’association.

Article 1 – Le conseil d’administration.

 Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, le Conseil d’Administration a pour objet d’animer, organiser l’activité nautique et sportive sur le plan d’eau. De veiller à la sécurité des membres dans le cadre de leurs activités, suivant les possibilités et ses pouvoirs.

Il est composé d’un (e) Président (e) ; de deux vice Président; secrétaire ; trésorier ; secrétaire adjoint et trésorier adjoint.

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

Minimum; une réunion tous les deux mois période hivernale. Une par mois de mai à septembre.

Achats ou ventes de biens. L’achat ou vente de bâtiment, terrain ou tout autre bien immobilier, doit être débattu par ordre du jour en assemblée générale. En cas d accord finalisé en Conseil d’administration ;  les actes devront être paraphés par le Président et le trésorier.

Article 2 – Le Conseil d’administration.

 Constitué au total de 15 membres élus en assemblée générale, (voir statuts).

 Titre III : Dispositions diverses.

Article 1  Modification du règlement intérieur.

 Le règlement intérieur de l’association, est établi par le conseil d’administration,  et approuvé en assemblée générale, conformément à l’article des statuts.

Il peut être modifié par, le conseil d’administration, sur proposition de 8 membres minimum, selon la procédure suivante :

Convocation d’une réunion spéciale pour statuer sur la modification du règlement intérieur.

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association par lettre simple, sous un délai de 6 jours suivant la date de la modification.

Article 2 Section sportive.

 S’il est dans l’intérêt de notre association de développer une activité sportive ou autre, le conseil d’administration, se réserve le droit d’étudier toutes propositions. Dans tous les cas les membres d’une section devront être licenciés à notre Fédération par le club et une cotisation de membre sera demandée. En aucun cas un membre de la section sportive ne pourra participer au vote en assemblée générale et prendre part aux élections en se présentant à un poste du Conseil d’administration. Le responsable de cette structure rattachée au Club Nautique Eguzon devra impérativement être membre du club à part entière, et devra être un élu issu de ce même  Conseil d’administration.

Article 3  Réglementation et utilisation du matériel de l’association.

 Le club est heureux d’accueillir l’ensemble des membres et passagers propriétaires de bateaux ; à la condition que vous vous engagiez à respecter les prescriptions impératives qui suivent :

Naviguer sur le plan d’eau en respectant strictement le sens de navigation, (toujours dans le sens des aiguilles d’une montre), les limitations de vitesse vers Crozant et le barrage, la distance réglementaire de circulation par rapport aux berges du plan d’eau.

Vous ne pouvez pratiquer le ski nautique que dans la zone prévue pour cette activité, (zone de vitesse), l’évolution s’effectue dans le sens des aiguilles d’une montre

Le reste du plan d’eau est limité à 10 km/h

La circulation à plus de 5 km/h est interdite le matin avant 9 heures et le soir après le coucher du soleil.

Utilisation du plan d’eau, circulation dans le bon sens il faut être en règle, équipement de  sécurité de votre bateau, permis de conduire les engins à moteurs de plus de 6 cv, assurance.

Vous devez laisser pour des questions de sécurité, une distance raisonnable entre vous et le bateau qui se trouve devant vous, et en aucun cas prendre son sillage. En cas de chute d’un skieur, une seconde d’inattention et une navigation trop proche, peuvent mettre en danger une personne qui est dans l’eau.

Le  tremplin et les deux slaloms, (dans la partie centrale), peuvent être  utilisés dans les deux sens par les pratiquants qui doivent être détenteur d’une licencie de la Fédération Française de ski nautique et wakeboard.  Sinon il est formellement interdit de pénétrer dans ses installations ou de les traverser.

Il est  interdit de pénétrer dans les eaux des plages balisées. Toute baignade est interdite en dehors de celles-ci.

Le permis de conduire les bateaux fluvial est obligatoire. Nous vous rappelons que vous ne pouvez pas piloter seul un skieur, vous devez être accompagné d’une personne de plus de 15 ans.

L’assurance aux tiers est obligatoire. Pour les skieurs nous vous conseillons de prendre une licence de la FFSNW. Renseignements 02 54 47 43 86.

Nous vous rappelons que le bac qui fait la navette entre les deux rives du lac est prioritaire, ainsi que toute embarcation non motorisée (voilier, planche à voile, paddle).

Le matériel mis à votre disposition par le club coûte cher. Prenez en soin c’est votre intérêt.

Les dispositions du règlement intérieur doivent être conformes aux statuts. En cas de discordance, c’est la disposition prévue dans les statuts qui prévaut.

CLUB NAUTIQUE EGUZON

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